LE PETIT TRAITEUR
ActiveLE PETIT TRAITEUR est une SARL immatriculée le 1er janvier 1975 sous le numéro SIREN 320 365 588. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Val Thorens, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 555D comme activité principale.
Fiche d'identité de LE PETIT TRAITEUR
INSEE- Dénomination
- LE PETIT TRAITEUR
- SIREN
- 320 365 588
- SIRET (siège)
- 320 365 588 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18320365588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 365 588
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 555D
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- LD VAL THORENS, 73440, LES BELLEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE PETIT TRAITEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT TRAITEUR
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE PETIT TRAITEUR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé
320 365 588 00013 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 555D
Documents juridiques de LE PETIT TRAITEUR
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE PETIT TRAITEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT TRAITEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE PETIT TRAITEUR. Elle date de 1992. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 1992 · N° 91-40.683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT TRAITEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT TRAITEUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur LE PETIT TRAITEUR
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT TRAITEUR ?
Le numéro SIREN de LE PETIT TRAITEUR est 320 365 588. Le SIRET de son siège social est 320 365 588 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18320365588.
Où se situe le siège social de LE PETIT TRAITEUR ?
Le siège social de LE PETIT TRAITEUR est situé Ld Val Thorens, 73440 Les Belleville.
LE PETIT TRAITEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT TRAITEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT TRAITEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT TRAITEUR.
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