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LE PLAN

Active
Siren492 366 232SCI04200 VAUMEILHCréée le 21 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE PLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 366 232. Le siège social de l'entreprise se trouve le Plan de Vaumeilh LE PLAN DE VAUMEILH, 04200 Vaumeilh. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARC COLLOMBON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PLAN

Dénomination
LE PLAN
SIREN
492 366 232
SIRET (siège)
492 366 232 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71492366232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 366 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2006
Siège social
le Plan de Vaumeilh LE PLAN DE VAUMEILH, 04200, VAUMEILH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN

L' acquisition la construction la propriété l' aménagement la gestion l' administration l' Exploitatiion directe ou par bail la création ou autrement de tous biens immobiliers

Finances de LE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PLAN

PC

PIERRICK COLLOMBON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

FC

FLORE COLLOMBON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

MC

MARC COLLOMBON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

TC

THOMAS COLLOMBON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de LE PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04200 VAUMEILHSiègeActif

    492 366 232 00014 · ouvert le 21 août 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de LE PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PLAN. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2006

Questions fréquentes sur LE PLAN

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN ?

Le numéro SIREN de LE PLAN est 492 366 232. Le SIRET de son siège social est 492 366 232 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71492366232.

Qui dirige LE PLAN ?

LE PLAN est dirigée par MARC COLLOMBON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PLAN ?

Le siège social de LE PLAN est situé le Plan de Vaumeilh LE PLAN DE VAUMEILH, 04200 Vaumeilh.

LE PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN.

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