CheckersProcédures

LE PLAN

Active
Siren894 135 235SCI04200 VAUMEILHCréée le 15 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions178 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
420 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 894 135 235, LE PLAN est une SCI créée le 15 février 2021. Elle est domiciliée 1115 Rte du Moulin A Vent, 04200 Vaumeilh. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Brigitte CONEJON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE PLAN

Dénomination
LE PLAN
SIREN
894 135 235
SIRET (siège)
894 135 235 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18894135235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 135 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
420 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2021
Siège social
1115 RTE DU MOULIN A VENT, 04200, VAUMEILH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN

L'acquisition, en l'état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous biens

Finances de LE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PLAN

PC

PIERRICK COLLOMBON

Associé indéfiniment responsable

TC

THOMAS COLLOMBON

Associé indéfiniment responsable

FC

FLORE COLLOMBON

Associé indéfiniment responsable

BC

Brigitte CONEJON

Gérant

Établissements de LE PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04200 VAUMEILHSiègeActif

    894 135 235 00014 · ouvert le 30 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PLAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LE PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

178 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PLAN. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

    Gérant : COLLOMBON Brigitte

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2021

Questions fréquentes sur LE PLAN

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN ?

Le numéro SIREN de LE PLAN est 894 135 235. Le SIRET de son siège social est 894 135 235 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18894135235.

Qui dirige LE PLAN ?

LE PLAN est dirigée par Brigitte CONEJON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PLAN ?

Le siège social de LE PLAN est situé 1115 Rte du Moulin A Vent, 04200 Vaumeilh.

LE PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN.

Entreprises similaires

Même activité à Vaumeilh

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vaumeilh

Entreprises du même secteur à Vaumeilh

Entreprises à Vaumeilh

Toutes les entreprises à Vaumeilh