LE PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 500 245 857, LE PLAN est une SCI créée le 1er octobre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 Rte de Sisteron, 05300 Laragne-Monteglin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN TREZZINI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PLAN
INSEE- Dénomination
- LE PLAN
- SIREN
- 500 245 857
- SIRET (siège)
- 500 245 857 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR46500245857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 245 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2007
- Siège social
- 66 RTE DE SISTERON, 05300, LARAGNE-MONTEGLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PLAN
Gestion de biens immobiliers
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Finances de LE PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 octobre 2007) · 19 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 octobre 2007) · 19 ans
CTA
Autre
Depuis la création (01 octobre 2007) · 19 ans
Établissements de LE PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05300 LARAGNE-MONTEGLINSiègeActif
500 245 857 00015 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PLAN
INPIComptes annuels de LE PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
190 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PLAN. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 11 août 2026 · N° 2026L03983
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 04 août 2026 · N° 2026L03197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 04 août 2026 · N° 2026L03196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026RG06825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 28 juillet 2026 · N° 2026000677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 23 juillet 2026 · N° 2025L04471
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026L01674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026F00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2025007434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 16 juillet 2026 · N° 2026000719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026003903
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre Civile 3
Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/01054
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Tribunal de commerce, .
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026L00365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026P00250
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 06
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026L01300
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Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026000404
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Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026001525
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Tribunal de commerce, chambre 06
Décision du 30 juin 2026 · N° 2025L05470
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Tribunal de commerce, chambre 1 : Procédures collectives
Décision du 29 juin 2026 · N° 2025004779
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PLAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2007
Questions fréquentes sur LE PLAN
Quel est le numéro SIREN de LE PLAN ?
Le numéro SIREN de LE PLAN est 500 245 857. Le SIRET de son siège social est 500 245 857 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46500245857.
Qui dirige LE PLAN ?
LE PLAN est dirigée par ALAIN TREZZINI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PLAN ?
Le siège social de LE PLAN est situé 66 Rte de Sisteron, 05300 Laragne-Monteglin.
LE PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN.
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