LE PLAN DE CLAVEL
Active6832A · Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 951 074, LE PLAN DE CLAVEL est une société civile créée le 31 octobre 2002. Elle est domiciliée 50 rue Cesar Bossy, 13300 Salon-de-Provence. LE PLAN DE CLAVEL relève du secteur administration d'immeubles et autres biens immobiliers (code NAF 6832A). ROBERT VANDESANDE exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PLAN DE CLAVEL
INSEE- Dénomination
- LE PLAN DE CLAVEL
- SIREN
- 443 951 074
- SIRET (siège)
- 443 951 074 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR69443951074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 951 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile coopérative
- Code NAF / APE
- 6832A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Siège social
- 50 RUE CESAR BOSSY, 13300, SALON-DE-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PLAN DE CLAVEL
LA CONSTRUCTION, AU PROFIT DE SES MEMBRES, APRES DEMOLITION DES BATIMENTS EXISTANTS S'IL Y A LIEU, D'UN IMMEUBLE A USAGE D'HABITATION POUR AU MOINS LES TROIS QUARTS DE SA SUPERFICIE TOTALE, SUR UN TERRAIN A ACQUERIR ET SIS A PELISSANNE AU LIEUDIT L'ARENIER ET PLAN DE CLAVEL LA GESTION ET L'ENTRETIEN DE CET IMMEUBLE
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Finances de LE PLAN DE CLAVEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PLAN DE CLAVEL
INSEEÉtablissements de LE PLAN DE CLAVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeActif
443 951 074 00014 · ouvert le 29 janvier 1972 · NAF 6832A
Documents juridiques de LE PLAN DE CLAVEL
INPIConformité de LE PLAN DE CLAVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN DE CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PLAN DE CLAVEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PLAN DE CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PLAN DE CLAVEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur LE PLAN DE CLAVEL
Quel est le numéro SIREN de LE PLAN DE CLAVEL ?
Le numéro SIREN de LE PLAN DE CLAVEL est 443 951 074. Le SIRET de son siège social est 443 951 074 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69443951074.
Qui dirige LE PLAN DE CLAVEL ?
LE PLAN DE CLAVEL est dirigée par ROBERT VANDESANDE, liquidateur.
Où se situe le siège social de LE PLAN DE CLAVEL ?
Le siège social de LE PLAN DE CLAVEL est situé 50 rue Cesar Bossy, 13300 Salon-de-Provence.
LE PLAN DE CLAVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PLAN DE CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PLAN DE CLAVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN DE CLAVEL.
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