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LE PLAN DU CHAMP

Active
Siren440 518 504SCI73440 LES BELLEVILLECréée le 25 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

LE PLAN DU CHAMP est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 518 504. Son siège social est situé Le Plan du Champ le Praranger, 73440 Les Belleville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GASTON HUDRY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PLAN DU CHAMP

Dénomination
LE PLAN DU CHAMP
SIREN
440 518 504
SIRET (siège)
440 518 504 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73440518504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 518 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 030 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 janvier 2002
Siège social
LE PLAN DU CHAMP LE PRARANGER, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN DU CHAMP

PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION, LA GESTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE PLAN DU CHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PLAN DU CHAMP

GH

GASTON HUDRY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2002) · 24 ans

SP

SYLVIE PELISSIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de LE PLAN DU CHAMP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    440 518 504 00012 · ouvert le 28 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PLAN DU CHAMP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE PLAN DU CHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN DU CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PLAN DU CHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN DU CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PLAN DU CHAMP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN DU CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PLAN DU CHAMP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2002

Questions fréquentes sur LE PLAN DU CHAMP

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN DU CHAMP ?

Le numéro SIREN de LE PLAN DU CHAMP est 440 518 504. Le SIRET de son siège social est 440 518 504 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73440518504.

Qui dirige LE PLAN DU CHAMP ?

LE PLAN DU CHAMP est dirigée par GASTON HUDRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PLAN DU CHAMP ?

Le siège social de LE PLAN DU CHAMP est situé Le Plan du Champ le Praranger, 73440 Les Belleville.

LE PLAN DU CHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN DU CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN DU CHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN DU CHAMP.

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