LE PLANTIER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 537 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 924 946 015, LE PLANTIER est une société civile créée le 29 mars 2024. Son siège social est situé 16 Rte de Mateboeuf, 16100 Saint-Laurent-de-Cognac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par JEREMY GRAVELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PLANTIER
INSEE- Dénomination
- LE PLANTIER
- SIREN
- 924 946 015
- SIRET (siège)
- 924 946 015 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR88924946015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 946 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 536 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 29 mars 2024
- Siège social
- 16 RTE DE MATEBOEUF, 16100, Saint-Laurent-de-Cognac
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE PLANTIER
La Société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime et, généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
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Finances de LE PLANTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PLANTIER
INSEEÉtablissements de LE PLANTIER
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 16100 Saint-Laurent-de-CognacSiègeActif
924 946 015 00022 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 0121Z
- 16100 Saint-Laurent-de-CognacActif
924 946 015 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE PLANTIER
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE PLANTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLANTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PLANTIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
Décision du 18 juin 2026 · N° 2025008048
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/01723
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 07 novembre 2025 · N° 22/03694
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/01100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 10 mai 2022 · N° 20/01970
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 1991 · N° 89-20.300
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mai 1991 · N° 89-44.565
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-14.199
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PLANTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PLANTIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 29 mars 2024
Questions fréquentes sur LE PLANTIER
Quel est le numéro SIREN de LE PLANTIER ?
Le numéro SIREN de LE PLANTIER est 924 946 015. Le SIRET de son siège social est 924 946 015 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88924946015.
Qui dirige LE PLANTIER ?
LE PLANTIER est dirigée par JEREMY GRAVELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PLANTIER ?
Le siège social de LE PLANTIER est situé 16 Rte de Mateboeuf, 16100 Saint-Laurent-de-Cognac.
LE PLANTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PLANTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PLANTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLANTIER.
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