LE POLYGONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 339 703 092, LE POLYGONE est une SNC créée le 20 avril 1983. Elle est domiciliée All du Trelus la Solana.bd Pezetti, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 4312A.
Fiche d'identité de LE POLYGONE
INSEE- Dénomination
- LE POLYGONE
- SIREN
- 339 703 092
- SIRET (siège)
- 339 703 092 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR31339703092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 703 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 20 avril 1983
- Siège social
- ALL DU TRELUS LA SOLANA.BD PEZETTI, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE POLYGONE
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Finances de LE POLYGONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE POLYGONE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE POLYGONE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83000 TOULONSiègeActif
339 703 092 00017 · ouvert le 20 avril 1983 · NAF 4312A
Documents juridiques de LE POLYGONE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE POLYGONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE POLYGONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE POLYGONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE POLYGONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
33 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE POLYGONE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 13 août 2026 · N° 22/03533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00415
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE MTT
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/01657
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 11 février 2026 · N° 2025F00909
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Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
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- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 08 janvier 2026 · N° 23/02679
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ex-Ti
Décision du 04 avril 2025 · N° 12/04363
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Décision du 28 janvier 2025 · N° 22/03533
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Décision du 25 juin 2024 · N° 22/10527
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 30 mai 2024 · N° 22/03977
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 07 décembre 2023 · N° 23/05248
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Décision du 29 juin 2023 · N° 23/00371
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Décision du 09 mars 2023 · N° 22/03977
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Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 05 décembre 2022 · N° 21/00832
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 27 septembre 2022 · N° 22/00651
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/06103
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Décision du 10 juin 2021 · N° 20-18.039
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 février 2006 · N° 03-18.372
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juin 2001 · N° 99-43.890
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mai 2000 · N° 99-04.045
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 juin 1999 · N° 98-04.039
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 23 juin 1998 · N° 96-04.235
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juillet 1997 · N° 95-20.834
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 novembre 1996 · N° 94-10.797
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 1995 · N° 92-43.897
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 octobre 1995 · N° 94-41.500
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 1995 · N° 93-21.371
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 avril 1995 · N° 93-13.433
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1993 · N° 88-44.314
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 juillet 1991 · N° 89-14.891
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE POLYGONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE POLYGONE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 avril 1983
Questions fréquentes sur LE POLYGONE
Quel est le numéro SIREN de LE POLYGONE ?
Le numéro SIREN de LE POLYGONE est 339 703 092. Le SIRET de son siège social est 339 703 092 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31339703092.
Où se situe le siège social de LE POLYGONE ?
Le siège social de LE POLYGONE est situé All du Trelus la Solana.bd Pezetti, 83000 Toulon.
LE POLYGONE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE POLYGONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE POLYGONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE POLYGONE.
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