LE POTIER CLAUDE
Active6820A · Location de logements
LE POTIER CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 499 374. Son siège social est situé 7 RUE Porteneuve, 02310 Nogent-l'Artaud. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de LE POTIER CLAUDE
INSEE- Dénomination
- LE POTIER CLAUDE
- SIREN
- 978 499 374
- SIRET (siège)
- 978 499 374 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR35978499374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 499 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- -
- Siège social
- 7 RUE Porteneuve, 02310, Nogent-l'Artaud
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE POTIER CLAUDE
LMNP- LOCATION DE LOGEMENT ANNUEL - REGIME IMPOSITION DES BENEFICES : MICRO BIC - TVA ANNUELLE
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Établissements de LE POTIER CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02310 Nogent-l'ArtaudSiègeActif
978 499 374 00012 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A
Conformité de LE POTIER CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE POTIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE POTIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE POTIER CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur LE POTIER CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de LE POTIER CLAUDE ?
Le numéro SIREN de LE POTIER CLAUDE est 978 499 374. Le SIRET de son siège social est 978 499 374 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35978499374.
Où se situe le siège social de LE POTIER CLAUDE ?
Le siège social de LE POTIER CLAUDE est situé 7 RUE Porteneuve, 02310 Nogent-l'Artaud.
LE POTIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE POTIER CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE POTIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE POTIER CLAUDE.
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