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LE POTTIER

Active
Siren834 869 620Société civile50640 BUAIS-LES-MONTSCréée le 05 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

LE POTTIER est une société civile immatriculée le 5 février 2018 sous le numéro SIREN 834 869 620. Le siège social de l'entreprise se trouve LE POTTIER Buais, 50640 Buais-les-Monts. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. KARINE POTTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE POTTIER

Dénomination
LE POTTIER
SIREN
834 869 620
SIRET (siège)
834 869 620 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02834869620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 869 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
05 février 2018
Siège social
LE POTTIER Buais, 50640, BUAIS-LES-MONTS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE POTTIER

Vaches laitières.

Finances de LE POTTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE POTTIER

KP

KARINE POTTIER

Gérant

JF

JEAN-YVES FOISNET

Gérant

Depuis la création (05 février 2018) · 8 ans

Anciens dirigeants (1)

KF

Karine, Séverine, Laure né POTTIER FOISNET

Gérant · de février 2018 à décembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE POTTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50640 BUAIS-LES-MONTSSiègeActif

    834 869 620 00015 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 0141Z

Documents juridiques de LE POTTIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 05 février 2018

  • Acte

Comptes annuels de LE POTTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE POTTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE POTTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE POTTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE POTTIER. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE POTTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE POTTIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant : FOISNET Jean-Yves, Raymond

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-05 · Début d'activité : 2018-01-15

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2018

Questions fréquentes sur LE POTTIER

Quel est le numéro SIREN de LE POTTIER ?

Le numéro SIREN de LE POTTIER est 834 869 620. Le SIRET de son siège social est 834 869 620 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02834869620.

Qui dirige LE POTTIER ?

LE POTTIER est dirigée par KARINE POTTIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE POTTIER ?

Le siège social de LE POTTIER est situé LE POTTIER Buais, 50640 Buais-les-Monts.

LE POTTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE POTTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE POTTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE POTTIER.

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