LE PROVENCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE PROVENCAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 1989, identifiée par le SIREN 352 540 959. Elle est domiciliée Pl Martin Bidoure, 83630 Aups. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CLAUDE ARCHIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PROVENCAL
INSEE- Dénomination
- LE PROVENCAL
- SIREN
- 352 540 959
- SIRET (siège)
- 352 540 959 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73352540959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 540 959
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 novembre 1989
- Siège social
- PL MARTIN BIDOURE, 83630, AUPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PROVENCAL
L'EXPLOITATION OU LA LOCATION DE TOUT IMMEUBLE A USAGE COMMERCIAL DONT LA SOCIETE POURRA OU POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE
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Finances de LE PROVENCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PROVENCAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 novembre 1989) · 36 ans
Établissements de LE PROVENCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83630 AUPSSiègeActif
352 540 959 00017 · ouvert le 23 septembre 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PROVENCAL
INPIComptes annuels de LE PROVENCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PROVENCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PROVENCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PROVENCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PROVENCAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 12 février 2026 · N° 23/02843
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2016 · N° 14-16.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PROVENCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PROVENCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 1989
Questions fréquentes sur LE PROVENCAL
Quel est le numéro SIREN de LE PROVENCAL ?
Le numéro SIREN de LE PROVENCAL est 352 540 959. Le SIRET de son siège social est 352 540 959 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73352540959.
Qui dirige LE PROVENCAL ?
LE PROVENCAL est dirigée par CLAUDE ARCHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PROVENCAL ?
Le siège social de LE PROVENCAL est situé Pl Martin Bidoure, 83630 Aups.
LE PROVENCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PROVENCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PROVENCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PROVENCAL.
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