LE PUECH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 833 523 319, LE PUECH est une SCI créée le 23 novembre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 234 Rte d’Uzes, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SOPHIE MICHEL en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE PUECH
INSEE- Dénomination
- LE PUECH
- SIREN
- 833 523 319
- SIRET (siège)
- 833 523 319 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82833523319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 523 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2017
- Siège social
- 234 RTE D’UZES, 30560, SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PUECH
L'acquisition, l'administration et la gestion de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de LE PUECH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PUECH
INSEEÉtablissements de LE PUECH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30560 SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMASSiègeActif
833 523 319 00014 · ouvert le 19 novembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PUECH
INPIComptes annuels de LE PUECH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PUECH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PUECH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PUECH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PUECH. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/00095
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-16.821
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 avril 2001 · N° 98-46.463
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mars 2001 · N° 99-40.154
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 juillet 2000 · N° 99-60.043
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 avril 2000 · N° 97-19.612
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1999 · N° 98-11.572
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1999 · N° 98-11.571
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1999 · N° 98-11.574
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 1994 · N° 92-14.441
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 décembre 1994 · N° 92-15.375
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PUECH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PUECH
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-19
- création
Date d'effet : 23 novembre 2017
Questions fréquentes sur LE PUECH
Quel est le numéro SIREN de LE PUECH ?
Le numéro SIREN de LE PUECH est 833 523 319. Le SIRET de son siège social est 833 523 319 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82833523319.
Qui dirige LE PUECH ?
LE PUECH est dirigée par SOPHIE MICHEL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PUECH ?
Le siège social de LE PUECH est situé 234 Rte d’Uzes, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas.
LE PUECH est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PUECH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PUECH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PUECH.
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