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LE QUART DE TROIS

Active
Siren421 482 761Société civile71230 POUILLOUXCréée le 13 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 482 761, LE QUART DE TROIS est une société civile créée le 13 janvier 2000. Elle est domiciliée Le Quart, 71230 Pouilloux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN TISSIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE QUART DE TROIS

Dénomination
LE QUART DE TROIS
SIREN
421 482 761
SIRET (siège)
421 482 761 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42421482761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 482 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 2000
Siège social
LE QUART, 71230, POUILLOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE QUART DE TROIS

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET

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Finances de LE QUART DE TROIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE QUART DE TROIS

JT

JEAN TISSIER

Gérant

Depuis la création (13 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de LE QUART DE TROIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71230 POUILLOUXSiègeActif

    421 482 761 00010 · ouvert le 19 décembre 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE QUART DE TROIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de LE QUART DE TROIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE QUART DE TROIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE QUART DE TROIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUART DE TROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE QUART DE TROIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE QUART DE TROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE QUART DE TROIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Questions fréquentes sur LE QUART DE TROIS

Quel est le numéro SIREN de LE QUART DE TROIS ?

Le numéro SIREN de LE QUART DE TROIS est 421 482 761. Le SIRET de son siège social est 421 482 761 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42421482761.

Qui dirige LE QUART DE TROIS ?

LE QUART DE TROIS est dirigée par JEAN TISSIER, gérant.

Où se situe le siège social de LE QUART DE TROIS ?

Le siège social de LE QUART DE TROIS est situé Le Quart, 71230 Pouilloux.

LE QUART DE TROIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE QUART DE TROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE QUART DE TROIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUART DE TROIS.

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