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LE QUARTZ

Active
Siren393 922 208SCI69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 24 août 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE QUARTZ est une SCI immatriculée le 24 août 1999 sous le numéro SIREN 393 922 208. Elle est domiciliée 3 rue du Docteur Pravaz, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD ROCHETTE en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE QUARTZ

Dénomination
LE QUARTZ
SIREN
393 922 208
SIRET (siège)
393 922 208 00045
N° TVA intracommunautaire
FR19393922208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 922 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 août 1999
Siège social
3 RUE DU DOCTEUR PRAVAZ, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE QUARTZ

Acquisition et revente et location d'immeubles à usage d'habitation ou commercial

Finances de LE QUARTZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE QUARTZ

BR

BERNARD ROCHETTE

Autre

Depuis la création (24 août 1999) · 27 ans

FR

FRANCE ROCHETTE

Autre

Depuis la création (24 août 1999) · 27 ans

Établissements de LE QUARTZ

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    393 922 208 00045 · ouvert le 16 septembre 2019 · NAF 6820A

  • 03800 GANNATFermé

    393 922 208 00011 · ouvert le 02 février 1994 · NAF 702A

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIREFermé

    393 922 208 00029 · ouvert le 15 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE QUARTZ

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 14 février 2008

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 août 1999

  • Acte

Dépôt du 19 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 25 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 14 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de LE QUARTZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE QUARTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE QUARTZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE QUARTZ. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE QUARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE QUARTZ

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 24 août 1999

Questions fréquentes sur LE QUARTZ

Quel est le numéro SIREN de LE QUARTZ ?

Le numéro SIREN de LE QUARTZ est 393 922 208. Le SIRET de son siège social est 393 922 208 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19393922208.

Qui dirige LE QUARTZ ?

LE QUARTZ est dirigée par BERNARD ROCHETTE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE QUARTZ ?

Le siège social de LE QUARTZ est situé 3 rue du Docteur Pravaz, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

LE QUARTZ est-elle toujours en activité ?

Oui, LE QUARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE QUARTZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUARTZ.

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