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LE RHONE

Active
Siren441 920 782SCI69560 Sainte-ColombeCréée le 02 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 920 782, LE RHONE est une SCI créée le 2 mai 2002. Son siège social est situé 271 RTE 271 Route Départementale 386, 69560 Sainte-Colombe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ANDRE MASSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE RHONE

Dénomination
LE RHONE
SIREN
441 920 782
SIRET (siège)
441 920 782 00022
N° TVA intracommunautaire
FR17441920782Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 920 782
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2002
Siège social
271 RTE 271 Route Départementale 386, 69560, Sainte-Colombe
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE RHONE

Achat, vente, administration, gestion par la location ou autrement de tous biens immobiliers

Finances de LE RHONE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE RHONE

AM

ANDRE MASSE

Gérant

AM

ALEXANDRE MASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

MB

MONIQUE BUISSONNIERE

Gérant

Établissements de LE RHONE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69560 Sainte-ColombeSiègeActif

    441 920 782 00022 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820B

  • 69560 SAINTE-COLOMBEFermé

    441 920 782 00014 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE RHONE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LE RHONE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RHONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE RHONE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RHONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RHONE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE RHONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE RHONE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    MASSE Alexandre nom d'usage : MASSE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BUISSONNIERE Monique nom d'usage : MASSE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2002

Questions fréquentes sur LE RHONE

Quel est le numéro SIREN de LE RHONE ?

Le numéro SIREN de LE RHONE est 441 920 782. Le SIRET de son siège social est 441 920 782 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17441920782.

Qui dirige LE RHONE ?

LE RHONE est dirigée par ANDRE MASSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE RHONE ?

Le siège social de LE RHONE est situé 271 RTE 271 Route Départementale 386, 69560 Sainte-Colombe.

LE RHONE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE RHONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE RHONE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RHONE.

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