LE ROI SOLEIL
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 890 809 395, LE ROI SOLEIL est une SARL créée le 9 novembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Gare, 69330 Meyzieu. LE ROI SOLEIL relève du secteur vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B). Elle est dirigée par DAMIEN CHOMAZ, gérant.
Fiche d'identité de LE ROI SOLEIL
INSEE- Dénomination
- LE ROI SOLEIL
- SIREN
- 890 809 395
- SIRET (siège)
- 890 809 395 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15890809395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 809 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 09 novembre 2020
- Siège social
- 7 RUE DE LA GARE, 69330, MEYZIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE ROI SOLEIL
La vente et la pose de protections solaires et fermetures.
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Finances de LE ROI SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE ROI SOLEIL
INSEEÉtablissements de LE ROI SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69330 MEYZIEUSiègeFermé
890 809 395 00019 · ouvert le 04 novembre 2020 · NAF 4791B
Documents juridiques de LE ROI SOLEIL
INPIConformité de LE ROI SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROI SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROI SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/00767
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx Gal inf 10.000€
Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/00291
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 février 2019 · N° 17-27.173
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 novembre 1997 · N° 95-19.988
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 juillet 1993 · N° 89-44.162
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE ROI SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE ROI SOLEIL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2020
Marques déposées par LE ROI SOLEIL
INPILE ROI SOLEIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLE ROI SOLEIL Stores, parasols et pergolas
N° 4739452 · Déposée le 04 mars 2021 · Marque figurative
Classes 6, 19 · valable jusqu’au 04 mars 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE ROI SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de LE ROI SOLEIL ?
Le numéro SIREN de LE ROI SOLEIL est 890 809 395. Le SIRET de son siège social est 890 809 395 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15890809395.
Qui dirige LE ROI SOLEIL ?
LE ROI SOLEIL est dirigée par DAMIEN CHOMAZ, gérant.
Où se situe le siège social de LE ROI SOLEIL ?
Le siège social de LE ROI SOLEIL est situé 7 rue de la Gare, 69330 Meyzieu.
LE ROI SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE ROI SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE ROI SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROI SOLEIL.
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