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LE ROSSIGNOL

Active
Siren434 307 435Société civile69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSCréée le 22 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
114 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 307 435, LE ROSSIGNOL est une société civile créée le 22 janvier 2001. Son siège social est situé 21 av Denis Delorme, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6430Z. GILLES MAURER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE ROSSIGNOL

Dénomination
LE ROSSIGNOL
SIREN
434 307 435
SIRET (siège)
434 307 435 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81434307435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 307 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
113 900 €
Code NAF / APE
6430Z
Date de création
22 janvier 2001
Siège social
21 AV DENIS DELORME, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROSSIGNOL

La propriété et la gestion de tous portefeuilles de valeurs mobilières, ainsi que les placements financiers, l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration...

Finances de LE ROSSIGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROSSIGNOL

GM

GILLES MAURER

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2001) · 25 ans

BP

BRIGITTE PELTIE

Gérant

Depuis la création (22 janvier 2001) · 25 ans

Établissements de LE ROSSIGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif

    434 307 435 00017 · ouvert le 18 janvier 2001 · NAF 6430Z

Documents juridiques de LE ROSSIGNOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de LE ROSSIGNOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROSSIGNOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROSSIGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROSSIGNOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2001

Questions fréquentes sur LE ROSSIGNOL

Quel est le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL ?

Le numéro SIREN de LE ROSSIGNOL est 434 307 435. Le SIRET de son siège social est 434 307 435 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81434307435.

Qui dirige LE ROSSIGNOL ?

LE ROSSIGNOL est dirigée par GILLES MAURER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ROSSIGNOL ?

Le siège social de LE ROSSIGNOL est situé 21 av Denis Delorme, 69260 Charbonnieres-les-Bains.

LE ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROSSIGNOL.

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