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LE ROY BERNARD

Active
Siren477 792 519Entrepreneur individuel34340 MARSEILLANCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE ROY BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 477 792 519. Son siège social est situé 2 av de l’Europe, 34340 Marseillan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de LE ROY BERNARD

Dénomination
LE ROY BERNARD
SIREN
477 792 519
SIRET (siège)
477 792 519 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33477792519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 792 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
2 AV DE L’EUROPE, 34340, MARSEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROY BERNARD

Location de logements

Finances de LE ROY BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROY BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE ROY BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34340 MARSEILLANSiègeActif

    477 792 519 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE ROY BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE ROY BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE ROY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROY BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur LE ROY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de LE ROY BERNARD ?

Le numéro SIREN de LE ROY BERNARD est 477 792 519. Le SIRET de son siège social est 477 792 519 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33477792519.

Où se situe le siège social de LE ROY BERNARD ?

Le siège social de LE ROY BERNARD est situé 2 av de l’Europe, 34340 Marseillan.

LE ROY BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROY BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROY BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROY BERNARD.

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