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LE ROYAL

Active
Siren990 033 110SARL25000 BesançonCréée le 27 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions100 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 990 033 110, LE ROYAL est une SARL créée le 27 août 2025. Elle est domiciliée 43 RUE bersot, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 4729Z. Elle est dirigée par YASSINE SLIM, gérant.

Fiche d'identité de LE ROYAL

Dénomination
LE ROYAL
SIREN
990 033 110
SIRET (siège)
990 033 110 00026
N° TVA intracommunautaire
FR82990033110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 033 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2026
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4729Z
Date de création
27 août 2025
Siège social
43 RUE bersot, 25000, Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE ROYAL

ÉPICERIE, SNACKING, LA VENTE DE CHICHA ET DE BOISSONS CHAUDES, FROIDES, NON ALCOOLISÉES ET TOUTES ACTIVITÉS S'Y RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT

Finances de LE ROYAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROYAL

YS

YASSINE SLIM

Gérant

Depuis la création (27 août 2025) · 1 an

Établissements de LE ROYAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    990 033 110 00026 · ouvert le 22 juillet 2025 · NAF 4729Z

  • 25000 BesançonActif

    990 033 110 00018 · NAF 7010Z

Documents juridiques de LE ROYAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 05 août 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 05 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 05 août 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 05 août 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 05 août 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de LE ROYAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROYAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

100 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE ROYAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROYAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-27 · Début d'activité : 2025-07-22

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2025

Questions fréquentes sur LE ROYAL

Quel est le numéro SIREN de LE ROYAL ?

Le numéro SIREN de LE ROYAL est 990 033 110. Le SIRET de son siège social est 990 033 110 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82990033110.

Qui dirige LE ROYAL ?

LE ROYAL est dirigée par YASSINE SLIM, gérant.

Où se situe le siège social de LE ROYAL ?

Le siège social de LE ROYAL est situé 43 RUE bersot, 25000 Besançon.

LE ROYAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROYAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROYAL.

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