LE SAINT JEAN
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 10,0 k€
LE SAINT JEAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 486 601. Elle est domiciliée av du Jas Cente Cial Saint Jean, 04160 Chateau-Arnoux-Saint-Auban. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par HERVE FOURNIALS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE SAINT JEAN
INSEE- Dénomination
- LE SAINT JEAN
- SIREN
- 533 486 601
- SIRET (siège)
- 533 486 601 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR70533486601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 486 601
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 08 juillet 2011
- Siège social
- AV DU JAS CENTE CIAL SAINT JEAN, 04160, CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SAINT JEAN
Bar restaurant.
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Finances de LE SAINT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SAINT JEAN
INSEEÉtablissements de LE SAINT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANSiègeActif
533 486 601 00016 · ouvert le 03 août 2011 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE SAINT JEAN
INPIConformité de LE SAINT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAINT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SAINT JEAN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/05672
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 16 juin 2022 · N° 19/14528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 16 juin 2022 · N° 19/14524
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 19-20.049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-21.773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e Chambre A
Décision du 28 juin 2013 · N° 11/06760
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juillet 2000 · N° 98-23.167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juillet 1999 · N° 97-20.981
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1994 · N° 91-10.508
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SAINT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE SAINT JEAN
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
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Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
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Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Début d'activité : 2011-08-02
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-07-08
- création
Date d'effet : 08 juillet 2011
Questions fréquentes sur LE SAINT JEAN
Quel est le numéro SIREN de LE SAINT JEAN ?
Le numéro SIREN de LE SAINT JEAN est 533 486 601. Le SIRET de son siège social est 533 486 601 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70533486601.
Qui dirige LE SAINT JEAN ?
LE SAINT JEAN est dirigée par HERVE FOURNIALS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SAINT JEAN ?
Le siège social de LE SAINT JEAN est situé av du Jas Cente Cial Saint Jean, 04160 Chateau-Arnoux-Saint-Auban.
LE SAINT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SAINT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SAINT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAINT JEAN.
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