LE SAOUTER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 332 930 486, LE SAOUTER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 3 juin 1985. Son siège social est situé rue de la Republique, 14320 Fontenay-le-Marmion. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de LE SAOUTER BERNARD
INSEE- Dénomination
- LE SAOUTER BERNARD
- SIREN
- 332 930 486
- SIRET (siège)
- 332 930 486 00060
- N° TVA intracommunautaire
- FR27332930486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 930 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 juin 1985
- Siège social
- RUE DE LA REPUBLIQUE, 14320, FONTENAY-LE-MARMION
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de LE SAOUTER BERNARD
Location de logements
Finances de LE SAOUTER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SAOUTER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE SAOUTER BERNARD
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- 14320 FONTENAY-LE-MARMIONSiègeActif
332 930 486 00060 · ouvert le 07 janvier 2020 · NAF 6820A
- 14110 CONDE-EN-NORMANDIEFermé
332 930 486 00011 · ouvert le 03 juin 1985 · NAF 851G
- 14110 CONDE-EN-NORMANDIEFermé
332 930 486 00029 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 8690E
- 14110 CONDE-EN-NORMANDIEFermé
332 930 486 00037 · ouvert le 31 mars 2008 · NAF 8690E
- 14110 CONDE-EN-NORMANDIEFermé
332 930 486 00045 · ouvert le 07 novembre 2014 · NAF 8690E
- 14350 VALDALLIEREFermé
332 930 486 00052 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 8690E
Documents juridiques de LE SAOUTER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE SAOUTER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SAOUTER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SAOUTER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SAOUTER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE SAOUTER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SAOUTER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 1985
Questions fréquentes sur LE SAOUTER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de LE SAOUTER BERNARD ?
Le numéro SIREN de LE SAOUTER BERNARD est 332 930 486. Le SIRET de son siège social est 332 930 486 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27332930486.
Où se situe le siège social de LE SAOUTER BERNARD ?
Le siège social de LE SAOUTER BERNARD est situé rue de la Republique, 14320 Fontenay-le-Marmion.
LE SAOUTER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SAOUTER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SAOUTER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SAOUTER BERNARD.
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