LE SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 137 k€
- Effectif
- Non publié
LE SEQUOIA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2006, identifiée par le SIREN 407 677 921. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Maquis des Glieres, 39110 Salins-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GABRIEL BOUILLET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- LE SEQUOIA
- SIREN
- 407 677 921
- SIRET (siège)
- 407 677 921 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60407677921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 677 921
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 137 204,12 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mai 2006
- Siège social
- 4 RUE DU MAQUIS DES GLIERES, 39110, SALINS-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SEQUOIA
ACQUISITION, GESTION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de LE SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SEQUOIA
INSEEÉtablissements de LE SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39110 SALINS-LES-BAINSSiègeActif
407 677 921 00014 · ouvert le 13 mai 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SEQUOIA
INPIComptes annuels de LE SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SEQUOIA. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SEQUOIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 2006
Questions fréquentes sur LE SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de LE SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de LE SEQUOIA est 407 677 921. Le SIRET de son siège social est 407 677 921 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60407677921.
Qui dirige LE SEQUOIA ?
LE SEQUOIA est dirigée par GABRIEL BOUILLET, gérant.
Où se situe le siège social de LE SEQUOIA ?
Le siège social de LE SEQUOIA est situé 4 rue du Maquis des Glieres, 39110 Salins-les-Bains.
LE SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SEQUOIA.
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