LE SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 134 276, LE SEQUOIA est une société civile créée le 16 septembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEROME OSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- LE SEQUOIA
- SIREN
- 483 134 276
- SIRET (siège)
- 483 134 276 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31483134276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 134 276
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 septembre 2010
- Siège social
- Le Bourg , 17150, Saint-Bonnet-sur-Gironde
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LE SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SEQUOIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 septembre 2010) · 16 ans
Établissements de LE SEQUOIA
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 17150 Saint-Bonnet-sur-GirondeSiègeFermé
483 134 276 00011 · ouvert le 23 juin 2005 · NAF 6820B
- 33820 SAINT-CIERS-SUR-GIRONDEFermé
483 134 276 00029 · ouvert le 08 septembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SEQUOIA
INPIComptes annuels de LE SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SEQUOIA. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SEQUOIA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
modification du Liquidateur Ossard, Jérôme Joseph
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE
Immatriculée le 2010-09-16 · Début d'activité : 2005-07-01
- radiation
Questions fréquentes sur LE SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de LE SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de LE SEQUOIA est 483 134 276. Le SIRET de son siège social est 483 134 276 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31483134276.
Qui dirige LE SEQUOIA ?
LE SEQUOIA est dirigée par JEROME OSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SEQUOIA ?
Le siège social de LE SEQUOIA est situé Le Bourg, 17150 Saint-Bonnet-sur-Gironde.
LE SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SEQUOIA.
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