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LE SIGNAL

Active
Siren442 582 136SCI75013 PARISCréée le 27 juin 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 582 136, LE SIGNAL est une SCI créée le 27 juin 2002. Son siège social est situé 3 rue Leo Frankel, 75013 Paris. LE SIGNAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ROUBA MOHTASSEB exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE SIGNAL

Dénomination
LE SIGNAL
SIREN
442 582 136
SIRET (siège)
442 582 136 00028
N° TVA intracommunautaire
FR41442582136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 582 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 juin 2002
Siège social
3 RUE LEO FRANKEL, 75013, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE SIGNAL

ACQUISITION, PROPRIETE, MISE EN LOCATION,JOUISSANCE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DES IMMEUBLES

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Finances de LE SIGNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SIGNAL

OF

OLIVIER Fossat

Autre

Depuis la création (27 juin 2002) · 24 ans

RM

ROUBA MOHTASSEB

Gérant

Depuis la création (27 juin 2002) · 24 ans

D

Dale Investment Holding

Autre

Depuis la création (27 juin 2002) · 24 ans

J

Juridin Family TRUST

Autre

Depuis la création (27 juin 2002) · 24 ans

Établissements de LE SIGNAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    442 582 136 00028 · ouvert le 28 juin 2002 · NAF 6820B

  • 75012 PARISFermé

    442 582 136 00010 · ouvert le 28 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE SIGNAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2002

  • Acte

Conformité de LE SIGNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SIGNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SIGNAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SIGNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SIGNAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2002

Questions fréquentes sur LE SIGNAL

Quel est le numéro SIREN de LE SIGNAL ?

Le numéro SIREN de LE SIGNAL est 442 582 136. Le SIRET de son siège social est 442 582 136 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41442582136.

Qui dirige LE SIGNAL ?

LE SIGNAL est dirigée par ROUBA MOHTASSEB, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SIGNAL ?

Le siège social de LE SIGNAL est situé 3 rue Leo Frankel, 75013 Paris.

LE SIGNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SIGNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SIGNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SIGNAL.