LE SIRIUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 018 538, LE SIRIUS est une SCI créée le 23 septembre 1991. Elle est domiciliée 115 bd de la Republique, 17340 Chatelaillon-Plage. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN GANGNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE SIRIUS
INSEE- Dénomination
- LE SIRIUS
- SIREN
- 383 018 538
- SIRET (siège)
- 383 018 538 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28383018538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 018 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 septembre 1991
- Siège social
- 115 BD DE LA REPUBLIQUE, 17340, CHATELAILLON-PLAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SIRIUS
PROPRIETE GESTION LOCATION ET LA DISPOSITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Finances de LE SIRIUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SIRIUS
INSEEÉtablissements de LE SIRIUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17340 CHATELAILLON-PLAGESiègeActif
383 018 538 00017 · ouvert le 23 septembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SIRIUS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE SIRIUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SIRIUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SIRIUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SIRIUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SIRIUS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00154
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 06 février 2026 · N° 22/04515
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 01 décembre 2025 · N° 24/01313
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 22 juillet 2025 · N° 24/00865
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2000 · N° 90-70.179
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2000 · N° 89-70.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 89-70.046
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 89-70.337
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 février 1996 · N° 93-18.106
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 février 1996 · N° 93-17.332
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 1990 · N° 89-70.051
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SIRIUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SIRIUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 1991
Questions fréquentes sur LE SIRIUS
Quel est le numéro SIREN de LE SIRIUS ?
Le numéro SIREN de LE SIRIUS est 383 018 538. Le SIRET de son siège social est 383 018 538 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28383018538.
Qui dirige LE SIRIUS ?
LE SIRIUS est dirigée par ALAIN GANGNARD, gérant.
Où se situe le siège social de LE SIRIUS ?
Le siège social de LE SIRIUS est situé 115 bd de la Republique, 17340 Chatelaillon-Plage.
LE SIRIUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SIRIUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SIRIUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SIRIUS.
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