LE SOCLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
LE SOCLE est une SCI immatriculée le 23 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 720 285. Elle est domiciliée Rte d'Aurel Quartier la Brunetie, 26340 Aurel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOISE BOIREAUD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE SOCLE
INSEE- Dénomination
- LE SOCLE
- SIREN
- 900 720 285
- SIRET (siège)
- 900 720 285 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR51900720285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 720 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2021
- Siège social
- RTE D'AUREL QUARTIER LA BRUNETIE, 26340, AUREL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE SOCLE
Gestion et exploitation de biens immobiliers.
Finances de LE SOCLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE SOCLE
INSEEÉtablissements de LE SOCLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26340 AURELSiègeActif
900 720 285 00015 · ouvert le 02 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE SOCLE
INPIComptes annuels de LE SOCLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE SOCLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOCLE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 24 juillet 2026 · N° 20/00991
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/04270
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 23/03874
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 07 novembre 2025 · N° 24/04475
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/06041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 mars 2023 · N° 21/00858
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 01 mars 2023 · N° 21/13085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 25 novembre 2022 · N° 19/02354
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 2017 · N° 16-10.560
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2017 · N° 16-60.310
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-17.951
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE SOCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE SOCLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-02
- création
Date d'effet : 23 juin 2021
Questions fréquentes sur LE SOCLE
Quel est le numéro SIREN de LE SOCLE ?
Le numéro SIREN de LE SOCLE est 900 720 285. Le SIRET de son siège social est 900 720 285 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51900720285.
Qui dirige LE SOCLE ?
LE SOCLE est dirigée par FRANCOISE BOIREAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE SOCLE ?
Le siège social de LE SOCLE est situé Rte d'Aurel Quartier la Brunetie, 26340 Aurel.
LE SOCLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE SOCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE SOCLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOCLE.
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