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LE SOLEIL

Active
Siren505 392 415SCI67530 OTTROTTCréée le 28 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions108 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 505 392 415, LE SOLEIL est une SCI créée le 28 juillet 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 A Rte de Saint Nabor, 67530 Ottrott. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JOSE DE SOUSA ALHO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE SOLEIL

Dénomination
LE SOLEIL
SIREN
505 392 415
SIRET (siège)
505 392 415 00012
N° TVA intracommunautaire
FR36505392415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 392 415
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juillet 2008
Siège social
14 A RTE DE SAINT NABOR, 67530, OTTROTT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE SOLEIL

ADMINISTRATION ET GESTION D'UNE PROPRIETE COMPRENANT TERRAIN ET MAISON SE SITUANT EN FRANCE OU A L'ETRANGER

Finances de LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE SOLEIL

JD

JOSE DE SOUSA ALHO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juillet 2008) · 18 ans

YS

YVONNE STUCKENS

Autre

Depuis la création (28 juillet 2008) · 18 ans

DT

DENIS TESTART

Autre

Depuis la création (28 juillet 2008) · 18 ans

IT

ISABELLE TESTART

Autre

Depuis la création (28 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de LE SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67530 OTTROTTSiègeActif

    505 392 415 00012 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de LE SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE SOLEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-12-15

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2008

Questions fréquentes sur LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de LE SOLEIL est 505 392 415. Le SIRET de son siège social est 505 392 415 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36505392415.

Qui dirige LE SOLEIL ?

LE SOLEIL est dirigée par JOSE DE SOUSA ALHO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE SOLEIL ?

Le siège social de LE SOLEIL est situé 14 A Rte de Saint Nabor, 67530 Ottrott.

LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOLEIL.

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