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LE SOUS MARIN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifiée par le SIREN 417 560 489. Son siège social est situé 34 av Simeon Gouin, 13960 Sausset-les-Pins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 000Z.

Fiche d'identité de LE SOUS MARIN

Dénomination
LE SOUS MARIN
SIREN
417 560 489
SIRET (siège)
417 560 489 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05417560489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 560 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
000Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
34 AV SIMEON GOUIN, 13960, SAUSSET-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE SOUS MARIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SOUS MARIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE SOUS MARIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeFermé

    417 560 489 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 741J

Documents juridiques de LE SOUS MARIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 1998

  • Acte

Conformité de LE SOUS MARIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOUS MARIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE SOUS MARIN. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SOUS MARIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SOUS MARIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur LE SOUS MARIN

Quel est le numéro SIREN de LE SOUS MARIN ?

Le numéro SIREN de LE SOUS MARIN est 417 560 489. Le SIRET de son siège social est 417 560 489 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05417560489.

Où se situe le siège social de LE SOUS MARIN ?

Le siège social de LE SOUS MARIN est situé 34 av Simeon Gouin, 13960 Sausset-les-Pins.

LE SOUS MARIN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SOUS MARIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SOUS MARIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOUS MARIN.