LE TERRIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE TERRIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2002, identifiée par le SIREN 443 228 937. Son siège social est situé 284 Che des Fabres, 83136 Sainte-Anastasie-sur-Issole. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par PIERRE-LOUIS LAFAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE TERRIER
INSEE- Dénomination
- LE TERRIER
- SIREN
- 443 228 937
- SIRET (siège)
- 443 228 937 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR56443228937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 228 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 août 2002
- Siège social
- 284 CHE DES FABRES, 83136, SAINTE-ANASTASIE-SUR-ISSOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE TERRIER
la propriété par voie d'apports ou d'acquisitions de tous biens et droits mobiliers et immobiliers la conservation de ce patrimoine par sa gestion au moyen de tout mode et notamment pour ce qui concerné les droits immobiliers par voie de mise à disposition ou de location
Finances de LE TERRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TERRIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 août 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 août 2002) · 24 ans
Établissements de LE TERRIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83136 SAINTE-ANASTASIE-SUR-ISSOLESiègeActif
443 228 937 00019 · ouvert le 09 août 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE TERRIER
INPIComptes annuels de LE TERRIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TERRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TERRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TERRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TERRIER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/00610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 13 octobre 2023 · N° 23/00914
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-13.554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TERRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TERRIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 2002
Questions fréquentes sur LE TERRIER
Quel est le numéro SIREN de LE TERRIER ?
Le numéro SIREN de LE TERRIER est 443 228 937. Le SIRET de son siège social est 443 228 937 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56443228937.
Qui dirige LE TERRIER ?
LE TERRIER est dirigée par PIERRE-LOUIS LAFAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TERRIER ?
Le siège social de LE TERRIER est situé 284 Che des Fabres, 83136 Sainte-Anastasie-sur-Issole.
LE TERRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TERRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TERRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TERRIER.
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