LE TERRIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE TERRIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 306 071. Le siège social de l'entreprise se trouve 824 Rte du Barrage, 19110 Bort-les-Orgues. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par HADRIEN MATTES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE TERRIER
INSEE- Dénomination
- LE TERRIER
- SIREN
- 922 306 071
- SIRET (siège)
- 922 306 071 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR15922306071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 306 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 décembre 2022
- Siège social
- 824 RTE DU BARRAGE, 19110, BORT-LES-ORGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE TERRIER
L'acquisition de tous immeubles, construits ou non et leur aménagement, la construction de tous bâtiments, à usage d'habitation ou a usage professionnel, industriel, artisanal ou commercial, la location, la gestion, l'entretien de ces immeubles et, d'une manière générale, la mise en valeur du patrimoine de la société, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange, apport en société ou autrement, et plus généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère essentiellement civil de la société.
Finances de LE TERRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TERRIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 2022) · 3 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 2022) · 3 ans
Établissements de LE TERRIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 19110 BORT-LES-ORGUESSiègeActif
922 306 071 00023 · ouvert le 24 février 2023 · NAF 6820B
- 05330 SAINT-CHAFFREYFermé
922 306 071 00015 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE TERRIER
INPIComptes annuels de LE TERRIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TERRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TERRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TERRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TERRIER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 02 juin 2026 · N° 24/00610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 13 octobre 2023 · N° 23/00914
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-13.554
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TERRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TERRIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde
Immatriculée le 2023-06-23 · Début d'activité : 2023-02-24
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-15
- création
Date d'effet : 19 décembre 2022
Questions fréquentes sur LE TERRIER
Quel est le numéro SIREN de LE TERRIER ?
Le numéro SIREN de LE TERRIER est 922 306 071. Le SIRET de son siège social est 922 306 071 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15922306071.
Qui dirige LE TERRIER ?
LE TERRIER est dirigée par HADRIEN MATTES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TERRIER ?
Le siège social de LE TERRIER est situé 824 Rte du Barrage, 19110 Bort-les-Orgues.
LE TERRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TERRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TERRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TERRIER.
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