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LE TILLEUL

Active
Siren493 859 300SCI83330 LE BEAUSSETCréée le 19 janvier 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

LE TILLEUL est une SCI immatriculée le 19 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 859 300. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd du Huit Mai, 83330 Le Beausset. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par RAPHAELE NOGUERES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE TILLEUL

Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
493 859 300
SIRET (siège)
493 859 300 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09493859300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 859 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 janvier 2007
Siège social
3 BD DU HUIT MAI, 83330, LE BEAUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TILLEUL

Acquisition, administration, gestion, exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles bâtis ou non bâtis situés en France.

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Finances de LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE TILLEUL

RN

RAPHAELE NOGUERES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de LE TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83330 LE BEAUSSETSiègeActif

    493 859 300 00011 · ouvert le 19 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TILLEUL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2007

  • Acte

Conformité de LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE TILLEUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2007

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de LE TILLEUL est 493 859 300. Le SIRET de son siège social est 493 859 300 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09493859300.

Qui dirige LE TILLEUL ?

LE TILLEUL est dirigée par RAPHAELE NOGUERES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LE TILLEUL ?

Le siège social de LE TILLEUL est situé 3 bd du Huit Mai, 83330 Le Beausset.

LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TILLEUL.