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LE TILLEUL

Active
Siren824 912 976SCI38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINECréée le 12 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE TILLEUL est une SCI immatriculée le 12 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 912 976. Son siège social est situé 23 Pl Deyse Dagand, 38490 Les Abrets-en-Dauphine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BEPPINO MARTINELLI, gérant.

Fiche d'identité de LE TILLEUL

Dénomination
LE TILLEUL
SIREN
824 912 976
SIRET (siège)
824 912 976 00027
N° TVA intracommunautaire
FR56824912976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 912 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 janvier 2017
Siège social
23 PL DEYSE DAGAND, 38490, LES ABRETS-EN-DAUPHINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE TILLEUL

Propriété de la résidence principale des associés ainsi que de tous droits pouvant en constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément ; acquisition, gestion, obtention de prêts, vente de ces mêmes biens.

Finances de LE TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TILLEUL

BM

BEPPINO MARTINELLI

Gérant

Depuis la création (12 janvier 2017) · 9 ans

AS

ANNE SIMON

Gérant

Depuis la création (12 janvier 2017) · 9 ans

AM

Alessandro MARTINELLI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2017) · 9 ans

FM

Francesco MARTINELLI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2017) · 9 ans

MM

Myriam MARTINELLI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de LE TILLEUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINESiègeActif

    824 912 976 00027 · ouvert le 27 décembre 2016 · NAF 6820B

  • 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINEFermé

    824 912 976 00019 · ouvert le 27 décembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TILLEUL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 19 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 11 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2017

  • Acte

Comptes annuels de LE TILLEUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TILLEUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TILLEUL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-27

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2017

Questions fréquentes sur LE TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de LE TILLEUL ?

Le numéro SIREN de LE TILLEUL est 824 912 976. Le SIRET de son siège social est 824 912 976 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56824912976.

Qui dirige LE TILLEUL ?

LE TILLEUL est dirigée par BEPPINO MARTINELLI, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TILLEUL ?

Le siège social de LE TILLEUL est situé 23 Pl Deyse Dagand, 38490 Les Abrets-en-Dauphine.

LE TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TILLEUL.

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