LE TONNEAU
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 884 747, LE TONNEAU est une SCI créée le 4 novembre 2002. Elle est domiciliée 165 Che du Reneux Mr Lamaze Gerard, 88100 Taintrux. LE TONNEAU relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par GERARD LAMAZE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE TONNEAU
INSEE- Dénomination
- LE TONNEAU
- SIREN
- 443 884 747
- SIRET (siège)
- 443 884 747 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35443884747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 884 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 novembre 2002
- Siège social
- 165 CHE DU RENEUX MR LAMAZE GERARD, 88100, TAINTRUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE TONNEAU
ACQUISITION GESTION D IMMEUBLE...
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Finances de LE TONNEAU
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INSEEÉtablissements de LE TONNEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88100 TAINTRUXSiègeActif
443 884 747 00017 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE TONNEAU
INPIConformité de LE TONNEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TONNEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE TONNEAU. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 22 novembre 2022 · N° 21/04836
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TONNEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE TONNEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2002
Questions fréquentes sur LE TONNEAU
Quel est le numéro SIREN de LE TONNEAU ?
Le numéro SIREN de LE TONNEAU est 443 884 747. Le SIRET de son siège social est 443 884 747 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35443884747.
Qui dirige LE TONNEAU ?
LE TONNEAU est dirigée par GERARD LAMAZE, gérant.
Où se situe le siège social de LE TONNEAU ?
Le siège social de LE TONNEAU est situé 165 Che du Reneux Mr Lamaze Gerard, 88100 Taintrux.
LE TONNEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TONNEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TONNEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TONNEAU.
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