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LE TREFLE

Active
Siren441 363 702SCI30110 LA GRAND-COMBECréée le 05 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,0 k€
Effectif
Non publié

LE TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 363 702. Son siège social est situé 11 bd Talabot, 30110 La Grand-Combe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCALE PRADEILLES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
441 363 702
SIRET (siège)
441 363 702 00024
N° TVA intracommunautaire
FR87441363702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 363 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 avril 2002
Siège social
11 BD TALABOT, 30110, LA GRAND-COMBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

Location d'immeubles.

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

EE

ESTELLE ESCALIER

Autre

Depuis la création (05 avril 2002) · 24 ans

JE

JULIEN ESCALIER

Autre

Depuis la création (05 avril 2002) · 24 ans

PP

PASCALE PRADEILLES

Gérant

Depuis la création (05 avril 2002) · 24 ans

Établissements de LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30110 LA GRAND-COMBESiègeActif

    441 363 702 00024 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TREFLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2002

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 441 363 702. Le SIRET de son siège social est 441 363 702 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87441363702.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par PASCALE PRADEILLES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé 11 bd Talabot, 30110 La Grand-Combe.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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