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LE TREFLE

Active
Siren483 096 558SCI69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 04 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

LE TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 096 558. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Millenaire, 69230 Saint-Genis-Laval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MATHILDE DAUSSY en qualité de autre.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
483 096 558
SIRET (siège)
483 096 558 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76483096558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 096 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2005
Siège social
RTE DU MILLENAIRE, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

Achat, vente, locations biens immobiliers

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

MD

MATHILDE DAUSSY

Autre

Depuis la création (04 juillet 2005) · 21 ans

RS

RENEE SCHNEIDER

Autre

Depuis la création (04 juillet 2005) · 21 ans

SS

SEBASTIEN STANIS

Autre

Depuis la création (04 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif

    483 096 558 00018 · ouvert le 28 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TREFLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2005

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 483 096 558. Le SIRET de son siège social est 483 096 558 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76483096558.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par MATHILDE DAUSSY, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé Rte du Millenaire, 69230 Saint-Genis-Laval.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

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