CheckersProcédures

LE TREFLE

Active
Siren794 469 270SCI94160 SAINT-MANDECréée le 25 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE TREFLE est une SCI immatriculée le 25 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 469 270. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 av du General de Gaulle, 94160 Saint-Mande. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BENJAMIN BOULARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE TREFLE

Dénomination
LE TREFLE
SIREN
794 469 270
SIRET (siège)
794 469 270 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64794469270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 469 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2013
Siège social
8 AV DU GENERAL DE GAULLE, 94160, SAINT-MANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE TREFLE

Propriété, gestion, et plus généralement exploitation par bail, location, ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir.

Finances de LE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE TREFLE

BB

BENJAMIN BOULARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2013) · 13 ans

YB

YANNICK BOULARD

Autre

Depuis la création (25 juillet 2013) · 13 ans

MC

MARIE CARTIER-MOLIN

Autre

Depuis la création (25 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de LE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94160 SAINT-MANDESiègeActif

    794 469 270 00019 · ouvert le 16 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE TREFLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de LE TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREFLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-16

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2013

Questions fréquentes sur LE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de LE TREFLE ?

Le numéro SIREN de LE TREFLE est 794 469 270. Le SIRET de son siège social est 794 469 270 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64794469270.

Qui dirige LE TREFLE ?

LE TREFLE est dirigée par BENJAMIN BOULARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE TREFLE ?

Le siège social de LE TREFLE est situé 8 av du General de Gaulle, 94160 Saint-Mande.

LE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREFLE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Mande

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Mande

Entreprises du même secteur à Saint-Mande

Entreprises à Saint-Mande

Toutes les entreprises à Saint-Mande