LE TREUIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE TREUIL est une SCI immatriculée le 24 janvier 2007 sous le numéro SIREN 434 158 465. Elle est domiciliée 22 rue Guillaume Touchy, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par LUC BOUYER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE TREUIL
INSEE- Dénomination
- LE TREUIL
- SIREN
- 434 158 465
- SIRET (siège)
- 434 158 465 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR50434158465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 158 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 janvier 2007
- Siège social
- 22 RUE GUILLAUME TOUCHY, 44000, NANTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE TREUIL
acquisition par voie d'achat ou d'apport, proprié- té, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers pouvant constituer l'accessoire et l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
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Finances de LE TREUIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE TREUIL
INSEEÉtablissements de LE TREUIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
434 158 465 00022 · ouvert le 21 décembre 2000 · NAF 6820A
- 17770 AUMAGNEFermé
434 158 465 00014 · ouvert le 21 décembre 2000 · NAF 702A
Documents juridiques de LE TREUIL
INPIComptes annuels de LE TREUIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE TREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE TREUIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TREUIL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/02424
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/00982
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 06 juin 2024 · N° 21/02855
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 08 décembre 2022 · N° 21/05784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1997 · N° 95-40.814
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 octobre 1993 · N° 89-45.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 mars 1991 · N° 87-43.747
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE TREUIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 2007
Questions fréquentes sur LE TREUIL
Quel est le numéro SIREN de LE TREUIL ?
Le numéro SIREN de LE TREUIL est 434 158 465. Le SIRET de son siège social est 434 158 465 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50434158465.
Qui dirige LE TREUIL ?
LE TREUIL est dirigée par LUC BOUYER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE TREUIL ?
Le siège social de LE TREUIL est situé 22 rue Guillaume Touchy, 44000 Nantes.
LE TREUIL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TREUIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TREUIL.
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