LE TROUBADOUR
ActiveLE TROUBADOUR est une SARL immatriculée le 28 avril 2000 sous le numéro SIREN 431 473 818. Son siège social est situé 11 Pl Caramy, 83170 Brignoles. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de LE TROUBADOUR
INSEE- Dénomination
- LE TROUBADOUR
- SIREN
- 431 473 818
- SIRET (siège)
- 431 473 818 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR19431473818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 473 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 28 avril 2000
- Siège social
- 11 PL CARAMY, 83170, BRIGNOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE TROUBADOUR
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE TROUBADOUR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83170 BRIGNOLESSiègeFermé
431 473 818 00018 · ouvert le 28 avril 2000 · NAF 553A
Documents juridiques de LE TROUBADOUR
INPIConformité de LE TROUBADOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE TROUBADOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE TROUBADOUR. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 21 mars 2025 · N° 22/00324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 2018 · N° 16-13.688
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2017 · N° 16-13.688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 02 décembre 2015 · N° 14/03787
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE TROUBADOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE TROUBADOUR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- création
Date d'effet : 28 avril 2000
Questions fréquentes sur LE TROUBADOUR
Quel est le numéro SIREN de LE TROUBADOUR ?
Le numéro SIREN de LE TROUBADOUR est 431 473 818. Le SIRET de son siège social est 431 473 818 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19431473818.
Où se situe le siège social de LE TROUBADOUR ?
Le siège social de LE TROUBADOUR est situé 11 Pl Caramy, 83170 Brignoles.
LE TROUBADOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, LE TROUBADOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE TROUBADOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE TROUBADOUR.
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