LEBAIL DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LEBAIL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 262 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 rue Sainte Genevieve, 27200 Vernon. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.
Fiche d'identité de LEBAIL DAVID
INSEE- Dénomination
- LEBAIL DAVID
- SIREN
- 533 262 895
- SIRET (siège)
- 533 262 895 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR95533262895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 262 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- 43 RUE SAINTE GENEVIEVE, 27200, VERNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LEBAIL DAVID
Courtage en assurances
Finances de LEBAIL DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEBAIL DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LEBAIL DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27200 VERNONSiègeActif
533 262 895 00022 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6622Z
- 27200 VERNONFermé
533 262 895 00014 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6622Z
Documents juridiques de LEBAIL DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LEBAIL DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEBAIL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LEBAIL DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBAIL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LEBAIL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LEBAIL DAVID
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Questions fréquentes sur LEBAIL DAVID
Quel est le numéro SIREN de LEBAIL DAVID ?
Le numéro SIREN de LEBAIL DAVID est 533 262 895. Le SIRET de son siège social est 533 262 895 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95533262895.
Où se situe le siège social de LEBAIL DAVID ?
Le siège social de LEBAIL DAVID est situé 43 rue Sainte Genevieve, 27200 Vernon.
LEBAIL DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, LEBAIL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEBAIL DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBAIL DAVID.
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