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LEBAS SYLVAIN

Active
Siren802 261 370Entrepreneur individuel44120 VERTOUCréée le 12 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 261 370, LEBAS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 12 mai 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de la Gombergere, 44120 Vertou. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de LEBAS SYLVAIN

Dénomination
LEBAS SYLVAIN
SIREN
802 261 370
SIRET (siège)
802 261 370 00018
N° TVA intracommunautaire
FR43802261370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 261 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
12 mai 2014
Siège social
6 RUE DE LA GOMBERGERE, 44120, VERTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEBAS SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de LEBAS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEBAS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEBAS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    802 261 370 00018 · ouvert le 12 mai 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de LEBAS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEBAS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEBAS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEBAS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBAS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEBAS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEBAS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2014

Questions fréquentes sur LEBAS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de LEBAS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de LEBAS SYLVAIN est 802 261 370. Le SIRET de son siège social est 802 261 370 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43802261370.

Où se situe le siège social de LEBAS SYLVAIN ?

Le siège social de LEBAS SYLVAIN est situé 6 rue de la Gombergere, 44120 Vertou.

LEBAS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, LEBAS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEBAS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBAS SYLVAIN.

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