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LEBASTARD EMILE

Active
Siren404 810 087Entrepreneur individuel50150 SOURDEVALCréée le 31 décembre 1976

LEBASTARD EMILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1976, identifié par le SIREN 404 810 087. Son siège social est situé La Doisneliere, 50150 Sourdeval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de LEBASTARD EMILE

Dénomination
LEBASTARD EMILE
SIREN
404 810 087
SIRET (siège)
404 810 087 00019
N° TVA intracommunautaire
FR70404810087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 810 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
LA DOISNELIERE, 50150, SOURDEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEBASTARD EMILE

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Établissements de LEBASTARD EMILE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50150 SOURDEVALSiègeFermé

    404 810 087 00019 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 011A

Conformité de LEBASTARD EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEBASTARD EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEBASTARD EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LEBASTARD EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur LEBASTARD EMILE

Quel est le numéro SIREN de LEBASTARD EMILE ?

Le numéro SIREN de LEBASTARD EMILE est 404 810 087. Le SIRET de son siège social est 404 810 087 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70404810087.

Où se situe le siège social de LEBASTARD EMILE ?

Le siège social de LEBASTARD EMILE est situé La Doisneliere, 50150 Sourdeval.

LEBASTARD EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, LEBASTARD EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEBASTARD EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEBASTARD EMILE.