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902 033 547

Active
Siren902 033 547Entrepreneur individuel PollionnayCréée le 02 août 2021

9003B · Autre création artistique

Documents

Fiche d'identité de 902 033 547

Dénomination
902 033 547
SIREN
902 033 547
SIRET (siège)
902 033 547 00024
N° TVA intracommunautaire
FR85902033547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 033 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
02 août 2021
Siège social
Pollionnay
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 902 033 547

Autre création artistique

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Dirigeants et représentants de 902 033 547

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 033 547

2 établissements, dont 1 en activité.

  • PollionnaySiègeActif

    902 033 547 00024 · ouvert le 02 août 2021 · NAF 9003B

  • RIEZFermé

    902 033 547 00016 · ouvert le 02 août 2021 · NAF 9003B

Documents juridiques de 902 033 547

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 902 033 547

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 033 547. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 033 547 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 033 547

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-03

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2021