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495 089 161

Active
Siren495 089 161Entrepreneur individuel TINCOURT-BOUCLYCréée le 26 mars 2007

9003B · Autre création artistique

Documents

Fiche d'identité de 495 089 161

Dénomination
495 089 161
SIREN
495 089 161
SIRET (siège)
495 089 161 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03495089161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 089 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
26 mars 2007
Siège social
TINCOURT-BOUCLY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 495 089 161

Création et assemblage de bijoux fantaisie faits main, avec vente directe de ces créations, notamment sur marchés de créateurs, salons et expositions

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 495 089 161

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 495 089 161

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TINCOURT-BOUCLYSiègeActif

    495 089 161 00014 · ouvert le 26 mars 2007 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 495 089 161

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 24 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 495 089 161

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 495 089 161. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 495 089 161 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 495 089 161

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2007