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449 237 163

Active
Siren449 237 163Entrepreneur individuel RabastensCréée le 01 juillet 20031

9003B · Autre création artistique

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 449 237 163

Dénomination
449 237 163
SIREN
449 237 163
SIRET (siège)
449 237 163 00034
N° TVA intracommunautaire
FR00449237163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 237 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 juillet 2003
Effectif
1
Siège social
Rabastens
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

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Objet social de 449 237 163

Autre création artistique

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Dirigeants et représentants de 449 237 163

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 449 237 163

3 établissements, dont 1 en activité.

  • RabastensSiègeActif

    449 237 163 00034 · ouvert le 16 octobre 2024 · NAF 9003B

  • TOULOUSEFermé

    449 237 163 00018 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 924Z

  • ToulouseFermé

    449 237 163 00026 · ouvert le 20 octobre 2020 · NAF 9003B

Conformité de 449 237 163

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 449 237 163. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 449 237 163 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 449 237 163 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 449 237 163

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003