449 237 163
Active9003B · Autre création artistique
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 449 237 163
INSEE- Dénomination
- 449 237 163
- SIREN
- 449 237 163
- SIRET (siège)
- 449 237 163 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR00449237163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 237 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 juillet 2003
- Effectif
- 1
- Siège social
- Rabastens
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 449 237 163
Autre création artistique
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Dirigeants et représentants de 449 237 163
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 449 237 163
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- RabastensSiègeActif
449 237 163 00034 · ouvert le 16 octobre 2024 · NAF 9003B
- TOULOUSEFermé
449 237 163 00018 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 924Z
- ToulouseFermé
449 237 163 00026 · ouvert le 20 octobre 2020 · NAF 9003B
Conformité de 449 237 163
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 449 237 163. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 449 237 163 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 449 237 163 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 449 237 163
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2003
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