LEPASTOUREL
ActiveLEPASTOUREL est une SA immatriculée le 1er février 1994 sous le numéro SIREN 393 915 392. Son siège social est situé Che Departemental 14 474, 78410 Flins-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de LEPASTOUREL
INSEE- Dénomination
- LEPASTOUREL
- SIREN
- 393 915 392
- SIRET (siège)
- 393 915 392 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38393915392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 915 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 février 1994
- Siège social
- CHE DEPARTEMENTAL 14 474, 78410, FLINS-SUR-SEINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LEPASTOUREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LEPASTOUREL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LEPASTOUREL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 78410 FLINS-SUR-SEINESiègeFermé
393 915 392 00012 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 702C
- 78310 COIGNIERESFermé
393 915 392 00020 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de LEPASTOUREL
INPIConformité de LEPASTOUREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEPASTOUREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LEPASTOUREL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, bSM SURENDETTEMENT
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/01028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025006121
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LEPASTOUREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LEPASTOUREL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1994
Questions fréquentes sur LEPASTOUREL
Quel est le numéro SIREN de LEPASTOUREL ?
Le numéro SIREN de LEPASTOUREL est 393 915 392. Le SIRET de son siège social est 393 915 392 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38393915392.
Où se situe le siège social de LEPASTOUREL ?
Le siège social de LEPASTOUREL est situé Che Departemental 14 474, 78410 Flins-sur-Seine.
LEPASTOUREL est-elle toujours en activité ?
Oui, LEPASTOUREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LEPASTOUREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEPASTOUREL.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- MAGLIA JEAN-LOUIS78410 Flins-sur-Seine
- AVELINE MUGUETTE78000 Versailles
- BOURDON MARIE78100 Saint-Germain-en-Laye
- BRISSET MICHELINE78100 Saint-Germain-en-Laye
- C.C.E.D78120 Rambouillet
- CABIROL78117 Toussus-le-Noble
- CASTEL ANDRE78000 Versailles
- CHATAIGNIER BERNARD78000 Versailles
- CHATEAU DES MANEGES78000 Versailles
- COINTE SIMONE78000 Versailles
