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LEROY GILBERT

Active
Siren309 587 962Entrepreneur individuel01480 MESSIMY-SUR-SAONECréée le 04 novembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LEROY GILBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 1986 sous le numéro SIREN 309 587 962. Son siège social est situé Chateau de Montbriant, 01480 Messimy-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de LEROY GILBERT

Dénomination
LEROY GILBERT
SIREN
309 587 962
SIRET (siège)
309 587 962 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53309587962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 587 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
04 novembre 1986
Siège social
CHATEAU DE MONTBRIANT, 01480, MESSIMY-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LEROY GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de LEROY GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LEROY GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LEROY GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01480 MESSIMY-SUR-SAONESiègeFermé

    309 587 962 00015 · ouvert le 04 novembre 1986 · NAF 702C

Documents juridiques de LEROY GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LEROY GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LEROY GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LEROY GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LEROY GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LEROY GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LEROY GILBERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1986

Questions fréquentes sur LEROY GILBERT

Quel est le numéro SIREN de LEROY GILBERT ?

Le numéro SIREN de LEROY GILBERT est 309 587 962. Le SIRET de son siège social est 309 587 962 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53309587962.

Où se situe le siège social de LEROY GILBERT ?

Le siège social de LEROY GILBERT est situé Chateau de Montbriant, 01480 Messimy-sur-Saone.

LEROY GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LEROY GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LEROY GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LEROY GILBERT.

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