LES 3 PETITS CHENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LES 3 PETITS CHENES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 304 796. Elle est domiciliée 33 rue du Moulin, 39120 Rahon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PIERRE MUTELET en qualité de autre.
Fiche d'identité de LES 3 PETITS CHENES
INSEE- Dénomination
- LES 3 PETITS CHENES
- SIREN
- 822 304 796
- SIRET (siège)
- 822 304 796 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21822304796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 304 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 septembre 2016
- Siège social
- 33 RUE DU MOULIN, 39120, RAHON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES 3 PETITS CHENES
Acquisition, gestion, exploitation par location de biens et droits immobiliers.
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Finances de LES 3 PETITS CHENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES 3 PETITS CHENES
INSEEÉtablissements de LES 3 PETITS CHENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39120 RAHONSiègeActif
822 304 796 00011 · ouvert le 02 septembre 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES 3 PETITS CHENES
INPIComptes annuels de LES 3 PETITS CHENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES 3 PETITS CHENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES 3 PETITS CHENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES 3 PETITS CHENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES 3 PETITS CHENES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES 3 PETITS CHENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES 3 PETITS CHENES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-02
- création
Date d'effet : 02 septembre 2016
Questions fréquentes sur LES 3 PETITS CHENES
Quel est le numéro SIREN de LES 3 PETITS CHENES ?
Le numéro SIREN de LES 3 PETITS CHENES est 822 304 796. Le SIRET de son siège social est 822 304 796 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21822304796.
Qui dirige LES 3 PETITS CHENES ?
LES 3 PETITS CHENES est dirigée par PIERRE MUTELET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES 3 PETITS CHENES ?
Le siège social de LES 3 PETITS CHENES est situé 33 rue du Moulin, 39120 Rahon.
LES 3 PETITS CHENES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES 3 PETITS CHENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES 3 PETITS CHENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES 3 PETITS CHENES.
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