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LES 3L

Active
Siren838 663 896SCI09130 CARLA-BAYLECréée le 04 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

LES 3L est une SCI immatriculée le 4 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 663 896. Elle est domiciliée Le Coumpagnou de Bais, 09130 Carla-Bayle. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NATHALIE RABAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES 3L

Dénomination
LES 3L
SIREN
838 663 896
SIRET (siège)
838 663 896 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74838663896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 663 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 030 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 avril 2018
Siège social
LE COUMPAGNOU DE BAIS, 09130, CARLA-BAYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES 3L

Acquisition, gestion, vente, exploitation par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers à l'exception de location meublée, participation dans toute société, ouvertures de crédit, prêts, généralement toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social

Finances de LES 3L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES 3L

LP

LUCIE PONS

Autre

Depuis la création (04 avril 2018) · 8 ans

LP

LOIC PONS

Autre

Depuis la création (04 avril 2018) · 8 ans

NR

NATHALIE RABAT

Gérant

Depuis la création (04 avril 2018) · 8 ans

Établissements de LES 3L

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09130 CARLA-BAYLESiègeActif

    838 663 896 00010 · ouvert le 13 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES 3L

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de LES 3L

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES 3L. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES 3L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES 3L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LES 3L. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général

    Décision du 21 janvier 2025 · N° 24/02662

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES 3L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES 3L

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-13

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2018

Questions fréquentes sur LES 3L

Quel est le numéro SIREN de LES 3L ?

Le numéro SIREN de LES 3L est 838 663 896. Le SIRET de son siège social est 838 663 896 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74838663896.

Qui dirige LES 3L ?

LES 3L est dirigée par NATHALIE RABAT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES 3L ?

Le siège social de LES 3L est situé Le Coumpagnou de Bais, 09130 Carla-Bayle.

LES 3L est-elle toujours en activité ?

Oui, LES 3L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES 3L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES 3L.

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