LES AQUEDUCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 500 004 627, LES AQUEDUCS est une SCI créée le 17 septembre 2007. Elle est domiciliée 617 AV de la BARONNE SAINT-AYGULF, 83370 Fréjus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SANDRINE GIRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LES AQUEDUCS
INSEE- Dénomination
- LES AQUEDUCS
- SIREN
- 500 004 627
- SIRET (siège)
- 500 004 627 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR73500004627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 004 627
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 septembre 2007
- Siège social
- 617 AV de la BARONNE SAINT-AYGULF, 83370, Fréjus
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LES AQUEDUCS
N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87
Finances de LES AQUEDUCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES AQUEDUCS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 mai 2015
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LES AQUEDUCS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83370 FréjusSiègeActif
500 004 627 00021 · ouvert le 25 juin 2026 · NAF 6820B
- 83370 FREJUSFermé
500 004 627 00013 · ouvert le 06 septembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES AQUEDUCS
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LES AQUEDUCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES AQUEDUCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES AQUEDUCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES AQUEDUCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES AQUEDUCS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/02478
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 20 mai 2025 · N° 25/01952
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES AQUEDUCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES AQUEDUCS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GIRAUD Sandrine, Françoise
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GIRAUD Sandrine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : GIRAUD Sandrine
- création
Date d'effet : 17 septembre 2007
Questions fréquentes sur LES AQUEDUCS
Quel est le numéro SIREN de LES AQUEDUCS ?
Le numéro SIREN de LES AQUEDUCS est 500 004 627. Le SIRET de son siège social est 500 004 627 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73500004627.
Qui dirige LES AQUEDUCS ?
LES AQUEDUCS est dirigée par SANDRINE GIRAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES AQUEDUCS ?
Le siège social de LES AQUEDUCS est situé 617 AV de la BARONNE SAINT-AYGULF, 83370 Fréjus.
LES AQUEDUCS est-elle toujours en activité ?
Oui, LES AQUEDUCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES AQUEDUCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES AQUEDUCS.
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