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LES ARBOUSIERS

Active
Siren421 296 716SCI83240 CAVALAIRE-SUR-MERCréée le 22 décembre 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

LES ARBOUSIERS est une SCI immatriculée le 22 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 296 716. Son siège social est situé av Marechal Lyautey Imm les Palmiers, 83240 Cavalaire-sur-Mer. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). DIDIER MOREAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES ARBOUSIERS

Dénomination
LES ARBOUSIERS
SIREN
421 296 716
SIRET (siège)
421 296 716 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45421296716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 296 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 décembre 1998
Siège social
AV MARECHAL LYAUTEY IMM LES PALMIERS, 83240, CAVALAIRE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES ARBOUSIERS

Acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de LES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES ARBOUSIERS

MJ

MARTINE JAEGER

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (22 décembre 1998) · 27 ans

DM

DELPHINE MOREAU

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (22 décembre 1998) · 27 ans

DM

DIDIER MOREAU

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (22 décembre 1998) · 27 ans

Établissements de LES ARBOUSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83240 CAVALAIRE-SUR-MERSiègeActif

    421 296 716 00010 · ouvert le 24 novembre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de LES ARBOUSIERS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 06 août 2003

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1998

  • Acte

Conformité de LES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LES ARBOUSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 1998

Questions fréquentes sur LES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de LES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de LES ARBOUSIERS est 421 296 716. Le SIRET de son siège social est 421 296 716 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45421296716.

Qui dirige LES ARBOUSIERS ?

LES ARBOUSIERS est dirigée par DIDIER MOREAU, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES ARBOUSIERS ?

Le siège social de LES ARBOUSIERS est situé av Marechal Lyautey Imm les Palmiers, 83240 Cavalaire-sur-Mer.

LES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES ARBOUSIERS.